Règlement Intérieur

Mise à jour : 1 Mars 2026

Article 1 : Objet

Le présent règlement intérieur a pour vocation de préciser certaines dispositions s'appliquant à tous les inscrits et participants aux différents stages organisés par GATS FRANCE CONSULTING dans le but de permettre un fonctionnement régulier des formations proposées.

Article 2 : Discipline

Chaque stagiaire doit veiller à son comportement formel : politesse, respect, réserve envers l'enseignant et les autres stagiaires.

La tenue vestimentaire se doit d'être correcte (casual business). Il est strictement interdit, sauf dérogation expresse, d'enregistrer ou de filmer les sessions de formation.

Article 3 : Ponctualité et Absences

Les stagiaires sont tenus de respecter les horaires de stage. En cas de retard ou d'absence, le stagiaire en avertit l'organisme de formation dans les plus brefs délais.

Il est rappelé que la délivrance de l'attestation de suivi pour le renouvellement de la carte VTC est conditionnée à une assiduité totale (100% du temps de formation). Tout retard significatif ou absence peut entrainer la non-délivrance de l'attestation finale, sans compensation possible.

Article 4 : Matériel et locaux

Chaque stagiaire a l'obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié pour la formation. Les stagiaires sont tenus d'utiliser le matériel avec le plus grand soin et uniquement pour la formation.

Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux de formation.

Article 5 : Hygiène et Sécurité

La prévention des risques d'accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité établies au sein du centre de formation.

Les consignes d'incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de manière à être connus de tous.

Article 6 : Sanctions

Tout manquement au respect de ce règlement pourra entrainer des sanctions allant de l'avertissement oral jusqu'à l'exclusion définitive du stage. Aucune réclamation tarifaire ou financière ne sera recevable dans ce cas.